Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAM
M. MICHEL BARTHOD

Numéro de dépôt :
4179737
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
GRAM de MICHEL BARTHOD

Présentation de la marque GRAM

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur MICHEL BARTHOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur MICHEL BARTHOD domicilié(e) CHEZ CABINET PGR, 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PGR, M. FREDERIC GUTTON domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON - France.

La marque GRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAM arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

MICHEL BARTHOD a également déposé les autres marques suivantes : GMAMM MRGRA RMAMG AMGMR GRAMM , LES BARBARES , GRAMM , GRAMM GRAMM


M. MICHEL BARTHOD - CHEZ CABINET PGR, 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON - France


SCP PGR, M. FREDERIC GUTTON - 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.